EcoAttitude nuisances sonores

EcoAttitude nuisances sonores

« Voisin en ville, voisin dans la vie » implique notamment une plus grande attention aux bruits que nous provoquons.

« Que le lieu soit public ou privé, qu’une personne en soit elle-même à l’origine ou par le biais d’une entreprise ou d’une tierce personne, d’une chose dont elle a la garde ou d’un animal placé sous sa responsabilité, aucun bruit ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme. » La courtoisie de voisinage passe donc par une attention aux diverses nuisances que chacun peut provoquer, la plupart du temps sans intention.

 Code de la santé publique  :

Ces bruits peuvent porter atteinte à la tranquillité du voisinage s’ils sont supérieurs aux valeurs limites admissibles fixées aux articles R1334-32 à R1334-35 du code de la santé publique.

Sont uniquement concernées par ce dispositif d’enquête, les nuisances sonores provenant de locaux où sont exercées des activités professionnelles, sportives, culturelles ou de loisirs. Il s’agit par exemple de bruits provenant de l’activité (manipulation d’objets, de mobiliers, éclats de voix, …) des ateliers, commerces, bureaux, salles de sport … ou provenant de leurs équipements et installations (appareils, outillage, systèmes de climatisation, ventilation, …).

Les travaux de bricolage ou de jardinage qui ne peuvent être évités font l’objet d’une tolérance sur les horaires suivants :

  • Jours ouvrables : de 8 h à 12 h et de 14 h à 19h
  • Samedi : de 9 h à 12 h et de 16 h à 19 h
  • Dimanches et jours fériés : de 10 h à 12 h

Pour information, il n’existe aucune autorisation de faire du bruit jusqu’à 22 h, ni d’organiser une soirée bruyante une fois par mois. Tout est une question de bon sens, de dosage, mais surtout de concertation avec ses voisins.

Le bruit répété de tous engins motorisés (mini-motos, vélomoteurs, quads, voitures…) est considéré comme une gêne et passible d’une amende, de même que celui des tondeuses et des outils de bricolage électriques.

Lorsqu’un voisin occasionne de la gêne ou des nuisances, partez du principe qu’il ne se rend pas forcément compte des désagréments qu’il provoque. Rencontrez-le calmement ; le cas échéant, faites intervenir la police municipale qui procédera à un constat.

Les aboiements des chiens, répétés ou continuels, même en journée, sont considérés comme un trouble de voisinage.

Tous les chiens « susceptibles d’être dangereux » doivent être muselés et tenus en laisse dans la rue et les lieux publics, sous la surveillance d’une personne majeure, et être impérativement déclarés auprès de la police municipale. Cela vaut pour les chiens de défense dits de 2e catégorie (staffordshire terrier, rottweiler, tosa…) et bien sûr pour les chiens d’attaque de 1re catégorie (pitbull et mastiff), qui doivent, en plus, être stérilisés.